Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GAMMECO
TPA, SAS

Numéro de dépôt :
3882871
Date de dépôt :
16/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/12/2021
GAMMECO de TPA

Présentation de la marque GAMMECO

Déposée le 16 décembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TPA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GAMMECO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-02 du 13 janvier 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TPA domicilié(e) 31 VOIE DE LA LIBERTE - 57160 - SCY-CHAZELLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 507 929 206 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TPA domicilié(e) 31 VOIE DE LA LIBERTE - 57160 - SCY-CHAZELLES - France.

La marque GAMMECO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3882871.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GAMMECO est expirée depuis le 16 décembre 2021.

TPA a également déposé les autres marques suivantes : AXOIL , AXOIL , CARBAT , GAMMECO , CARBAT , CHASSAIN RECYCLAGE , REMBLECO , VEGEBAC


TPA, SAS - 31 VOIE DE LA LIBERTE - 57160 - SCY-CHAZELLES - France - SIREN 507929206


TPA - 31 VOIE DE LA LIBERTE - 57160 - SCY-CHAZELLES - France


Publication - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02

Enregistrement avec modification - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Huiles et graisses industrielles, lubrifiants ;

Radiateurs de refroidissement pour moteurs ; démarreurs-alternateurs ; machines tournantes à savoir démarreurs et alternateurs ; biellettes de machines ou de moteurs ;

Radiateurs de chauffage ; radiateurs-condenseurs de climatisation, échangeur d'air pour véhicules, à savoir installations de condtionnement d'air pour véhicules ;

Amortisseurs de suspension pour véhicules terrestres, embrayages pour véhicules terrestres, échangeurs d'air pour véhicules terrestres, balais essuie-glace pour véhicules terrestres, rotules de système de ; direction pour véhicules terrestres, rotules de suspension pour véhicules terrestres, biellettes pour véhicules terrestres autres que partie de moteurs, barres de stabilisation pour véhicules terrestres.